Mentions Légales

Atelier PixScriptum
Dernière mise à jour : 04 Décembre 2025

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Atelier PixScriptum l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL https://pixscriptum.art (le « Site »), est édité par :

Moutrous EI, Entreprise Individuelle, représentée par Moutrous EI, inscrite au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 83896206600018.

Siège social : quai Jayr 69009 Lyon
Email de contact : contact@pixscriptum.art
Directeur de la publication : Moutrous EI
TVA : Assujetti à la TVA

2. HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société Netlify, Inc.

Adresse : 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, California 94107.
Site web : https://www.netlify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les œuvres artistiques proposées à la vente sur le site sont la propriété exclusive de l'artiste auteur et sont protégées par le droit d'auteur.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).

Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition), vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : contact@pixscriptum.art.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.